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CONDITIONS DE SERVICE / CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE
Dernière mise à jour : 02 juin 2026
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Accès au site
Le site novaelle.fr est accessible aux utilisateurs disposant d’un accès internet.
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Utilisation du site
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Il est interdit de :
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tenter d’accéder à des espaces ou données non autorisés ;
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copier, extraire ou réutiliser les contenus du site sans autorisation ;
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utiliser le site d’une manière pouvant porter atteinte à Novaëlle, à ses clientes ou à des tiers.
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Produits et commandes
Les produits proposés à la vente sur le site sont présentés dans les fiches produits.
Les commandes passées sur le site sont régies par les Conditions Générales de Vente disponibles sur novaelle.fr.
Avant toute commande, la cliente doit prendre connaissance des Conditions Générales de Vente, de la Politique de livraison, de la Politique de retour et remboursement, ainsi que de la Politique de confidentialité.
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Compte client
Le site peut proposer la création d’un compte client ou l’utilisation d’informations personnelles pour faciliter les commandes.
L’utilisateur est responsable de l’exactitude des informations fournies et doit veiller à les maintenir à jour.
En cas d’utilisation frauduleuse ou suspecte d’un compte client, Novaëlle se réserve le droit de prendre les mesures nécessaires, y compris la suspension ou la suppression de l’accès concerné.
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Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site novaelle.fr est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Cela inclut notamment :
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les textes ;
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les photographies ;
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les visuels ;
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les logos ;
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les éléments graphiques ;
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la structure du site ;
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l’identité de marque ;
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les descriptions produits ;
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les contenus éditoriaux.
Toute reproduction, copie, modification, diffusion, exploitation ou utilisation non autorisée, totale ou partielle, est interdite.
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Données personnelles
L’utilisation du site peut entraîner la collecte de données personnelles, notamment lors d’une commande, d’une inscription à la newsletter ou d’un contact avec le service client.
Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité disponible sur le site.
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Modification des Conditions de service
Novaëlle se réserve le droit de modifier les présentes Conditions de service à tout moment afin de les adapter à l’évolution du site, de ses services ou de la réglementation applicable.
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Contact
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